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Marques déposées par monsieur Michel DEBRIE
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LES LATINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES LATINES
Monsieur Michel DEBRIE

Numéro de dépôt :
95573457
Date de dépôt :
09/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2005

Présentation de la marque LES LATINES

Déposée le 9 mai 1995 par monsieur Michel DEBRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES LATINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est monsieur Michel DEBRIE domicilié(e) 13 RUE GUEULETTE SAUCHY LESTREE, 62860 MARQUION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel DEBRIE - France.

La marque LES LATINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LATINES est expirée depuis le 9 mai 2005.

Michel DEBRIE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOFONTE , COPIAA , LES LATINES


Monsieur Michel DEBRIE - 13 RUE GUEULETTE SAUCHY LESTREE, 62860 MARQUION - France


Monsieur Michel DEBRIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427090 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°427089 - Publication au BOPI 2006-01-19

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir